SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Ville de Mamoudzou, point(s) de contact : Monsieur Le Maire Mohamed MAJANI, BP 01, BOULEVARD HALIDI
SELEMANI, F – 97600 Mamoudzou,
Tél : +33 269639100,
courriel : Commande-publique@mairiedemamoudzou.fr,
Fax : +33 269639134
Code NUTS : FRY50
Code d’identification national : 20000883700011
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.mamoudzou.yt/
Adresse du profil d’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_EWLkJ6TpyW
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_EWLkJ6TpyW,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Travaux de Réhabilitation des Plateaux Sportifs de Vahibé, Baobab et Kawéni
Numéro de référence :
COL DIRSER | 2019DIR0035 | 1
II.1.2) Code CPV principal : 45212221
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Travaux de Réhabilitation des Plateaux Sportifs de Vahibé, Baobab et Kawéni
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Les règles de limitation et d’attribution sont précisées dans le règlement de consultation (article 1.4)
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot B1 (Baobab1) : VRD – GO – Peinture – Serrurerie -Menuiserie
Lot n° : B1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112500
45223220
45100000
45421000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Baobab
II.2.4) Description des prestations : VRD – GO – Peinture – Serrurerie -Menuiserie
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot B2 (Baobab2) : Charpente Couverture Textile Enduite
Lot n° : B2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Baobab
II.2.4) Description des prestations : Charpente Couverture Textile Enduite
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot B3 (Baobab3) : Electricité – Plomberie
Lot n° : B3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45311000
45232150
45330000
45332000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Baobab
II.2.4) Description des prestations : Électricité – Plomberie
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot B4 (Baobab4) : Sol Sportif et traçages
Lot n° : B4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45212213
45432111
45432130
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Baobab
II.2.4) Description des prestations : Sol Sportif et traçages
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot B5 (Baobab5) : Équipements sportifs
Lot n° : B5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
37535200
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Baobab
II.2.4) Description des prestations : Équipements sportifs
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot K1 (Kawéni1) : VRD – GO – Peinture – Serrurerie -Menuiserie
Lot n° : K1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112500
45223220
45442100
45421000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Kawéni
II.2.4) Description des prestations : VRD – GO – Peinture – Serrurerie -Menuiserie
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot K2 (Kawéni2) : Charpente Couverture Textile Enduite
Lot n° : K2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112500
45223220
45442100
45421000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Kawéni
II.2.4) Description des prestations : Charpente Couverture Textile Enduite
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot K3 (Kawéni3) : Electricité – Plomberie
Lot n° : K3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45311000
45232150
45332000
45232410
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Kawéni
II.2.4) Description des prestations : Électricité – Plomberie
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot K4 (Kawéni4) : Sol Sportif et traçages
Lot n° : K4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45212213
45432111
45432130
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Kawéni
II.2.4) Description des prestations : Sol Sportif et traçages
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot K5 (Kawéni5) : Équipements sportifs
Lot n° : K5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
37535200
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Kawéni
II.2.4) Description des prestations : Équipements sportifs
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot V1 (Vahibé1) : VRD – GO – Peinture – Serrurerie -Menuiserie
Lot n° : V1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112500
45223220
45442100
45421000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Vahibé
II.2.4) Description des prestations : VRD – GO – Peinture – Serrurerie -Menuiserie
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot V2 (Vahibé2) : Charpente Couverture Textile Enduite
Lot n° : V2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Vahibé
II.2.4) Description des prestations : Charpente Couverture Textile Enduite
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot V3 (Vahibé3) : Electricité – Plomberie
Lot n° : V3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45311000
45232150
45330000
45332000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Vahibé
II.2.4) Description des prestations : Électricité – Plomberie
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot V4 (Vahibé4) : Sol Sportif et traçage
Lot n° : V4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45212213
45432111
45432130
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Vahibé
II.2.4) Description des prestations : Sol Sportif et traçage
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot V5 (Vahibé5) : Équipements sportifs
Lot n° : V5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
37535200
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRY50
Lieu principal d’exécution : Vahibé
II.2.4) Description des prestations : Équipements sportifs
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 30
– Organisation et de Gestion des Déchets / Pondération : 10
– Délai d’exécution / Pondération : 20
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de
la profession :
Liste et description succincte des conditions : Voir le Règlement de consultation
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
Les candidat devront répondre impérativement aux variantes imposées par le maître d’ouvrage, ainsi qu’aux prestions supplémentaires
éventuelles.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation
du numéro de SIRET : oui.
SECTION IV : PROCEDURES
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d’ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/07/2019 à 12 h 00
IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 5 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres :
Date : 30 juillet 2019 à 08 h 00
Lieu : Ville de Mamoudzou
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s’agit pas d’un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
La facturation en ligne sera acceptée.
Le paiement en ligne sera utilisé.
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Mayotte, Les Hauts du Jardin du Collège, F – 97600 Mamoudzou, Tél : +33 269611856, courriel : Greffe.tamayotte@
juradm.fr, Fax : +33 269611862, adresse internet : http://mayotte.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
Tribunal administratif de Mayotte, Les Hauts du Jardin du Collège, F – 97600 Mamoudzou, Tél : +33 269611856, courriel : Greffe.tamayotte@
juradm.fr, Fax : +33 269611862,
adresse internet :
http://mayotte.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 14 juin 2019
